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Conditions d'utilisation


Propriété intellectuelle & droits liés aux NFT


Propriété du contenu utilisateur

Les utilisateurs conservent l’entière propriété du contenu original qu’ils créent et téléchargent sur TriPlume. En soumettant du contenu, les utilisateurs accordent à TriPlume une licence non exclusive, gratuite, mondiale et révocable pour utiliser, afficher, distribuer et adapter ce contenu uniquement dans le cadre des fonctionnalités de la plateforme, de l’engagement communautaire et des actions promotionnelles. Cette licence ne transfère en aucun cas la propriété et peut être retirée par l’utilisateur moyennant un préavis raisonnable, sous réserve des usages en cours sur la plateforme ou des engagements liés aux NFT.


Droits de création de NFT

TriPlume peut créer, répertorier et gérer la vente de jetons non fongibles (non fungible tokens, NFT) représentant du contenu soumis par les utilisateurs ayant obtenu le statut de « Trésor » (défini comme ayant reçu 1 000 avis vérifiés avec une note de 5 étoiles). TriWrite veillera à garantir une attribution correcte, un contrôle qualité et une répartition équitable des revenus. Les utilisateurs seront informés avant toute création de NFT et pourront s’y opposer par demande écrite, sauf s’ils ont préalablement accepté de participer.


Utilisation interdite

Les utilisateurs ne peuvent ni créer, ni tokeniser, ni exploiter commercialement un contenu provenant de TriPlume en dehors de la plateforme sans le consentement écrit explicite de TriPlume et du ou des créateurs originaux. Toute utilisation non autorisée pourra entraîner la suspension du compte et faire l’objet de poursuites conformément aux lois sur la propriété intellectuelle en vigueur à Hong Kong.


Résolution des litiges

En cas de litige concernant la paternité ou la contribution à un contenu, TriPlume examinera les journaux d’activité et l’historique des contributions sur la plateforme. TriPlume rendra une décision fondée sur les preuves disponibles. Cette décision sera définitive au sein de la plateforme, mais les utilisateurs conservent le droit d’engager des recours légaux indépendants conformément à la législation de Hong Kong.


Répartition des revenus

Les recettes issues des ventes de NFT seront réparties comme suit :

  • 50 % à l’auteur principal
  • 20 % aux contributeurs vérifiés (éditeurs/relecteurs)
  • 30 % à TriPlume pour les opérations et la curation de la plateforme

Toutes les parts de revenus seront soumises aux obligations fiscales et de déclaration applicables en vertu aux lois en vigueur à Hong Kong.

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